Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELHI KA
Mme. SABINE LAUGIER

Numéro de dépôt :
4301270
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
DELHI KA de SABINE LAUGIER

Présentation de la marque DELHI KA

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par madame SABINE LAUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELHI KA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est madame SABINE LAUGIER domicilié(e) 11 RUE JEAN MOULIN - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SABINE LAUGIER domicilié(e) 11 RUE JEAN MOULIN - 13200 - ARLES - France.

La marque DELHI KA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELHI KA arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

SABINE LAUGIER a également déposé les autres marques suivantes : DILLIWALI


Mme. SABINE LAUGIER - 11 RUE JEAN MOULIN - 13200 - ARLES - France


Mme. SABINE LAUGIER - 11 RUE JEAN MOULIN - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.